Conseil municipal du 13 octobre 2017

1- Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2017

Affaires générales

2- Installation de monsieur yannick billioux en tant que nouveau conseiller municipal

3- Délégations accordées par le conseil municipal auprès du maire

4- Fixation des indemnités des elus titulaires d’une délégation

5- Mise en place de la commission d’appel d’offres et election de ses membres

6- Mise en place de la commission des marchés et désignation de ses membres

7- Fixation du nombre de commissions municipales thématiques et election de ses membres

8- Désignation des délégués auprès du comité de la caisse des ecoles

9- Désignation des délégués auprès conseil d’exploitation de la régie de transport

10- Désignation auprès des différents organismes extérieurs

11- Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes relatives a la gestion de la commune de Liffré

Finances

12- Décision modificative n° 1 au budget primitif 2017 du budget annexe « assainissement »

13- Décision modificative n° 1 au budget primitif 2017 du budget annexe « eau »

14- Remboursement de frais engagés auprès d’une elue

15- Demande de fonds de concours au titre de l’exercice 2017 – Liffrécormier communauté

Intercommunalité

16- Présentation du rapport d’activités 2016 de la communauté de communes du pays de liffré

17- Transfert en pleine propriété de la zae de la mottais

18- Modification des statuts de la communauté de communes : transfert de la compétence assainissement non-collectif

19- Conventions de mise a disposition et d’utilisation de copieurs au profit de Liffré-cormier communauté

Aménagement et urbanisme

20- Dénomination d’une rue située entre l’avenue du général de Gaulle et le futur lycée

21- Information exercice du droit de préemption urbain renforcé – 4 rue des écoles – parcelle bd 241

Bâtiments

22- Adhésion au groupement de commandes relatif aux contrôles de la qualité de l’air dans les bâtiments accueillant du public

23- Mise en place d’un partenariat avec l’agence locale de l’énergie et du climat du pays de rennes : validation d’une convention-cadre

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