Conseil municipal du 11 février 2020

Affaires générales

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 21 janvier 2020
  • Délégations données au maire

Ressources humaines

  • Résiliation de l’adhésion au COS Breizh pour la ville de Liffré
  • Modification du tableau des effectifs de la ville de Liffré – création d’un poste d’ingénieur territorial

Education

  • Effectifs scolaires dans les écoles publiques et privées de Liffré
  • Subvention à la caisse des écoles publiques pour l’année 2020
  • Subvention versée à l’association des parents de l’enseignement libre (APEL) pour l’année 2020

Aménagement, travaux et urbanisme

  • Dispositif expérimental « Pinel breton » – avis sur la proposition de modulation des plafonds de loyers
  • Lotissement de l’endroit joli – convention de transfert dans le domaine public communal des voies, espaces et équipements communs
  • Projet de désaffectation de deux chemins ruraux en vue de leur cession
  • Avis du conseil municipal de la commune de Liffré sur le projet de modification simplifiée n°2 la Bouexiere
  • Avis du conseil municipal de la commune de Liffré sur le projet de modification simplifiée n°2 d’Ercé-pres-liffré

Intercommunalité

  • Participation financière a la réalisation du rond-point de Sevailles – rd 812
  • Adhésion au groupement de commandes – marche de modernisation de mobiliers urbains publicitaires
  • Adhésion au groupement de commandes – marché de dératisation
  • Convention territoriale globalisée avec la caisse d’allocations familiales d’Ille-et-vilaine
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