Conseil municipal du 18 janvier 2018

Informations générales

1- Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2017

2- Délégations données au maire

Finances

 

3- Décision modificative n°2 au budget primitif 2017 du budget assainissement

4- Décision modificative n°1 au budget primitif 2017 du budget eau

5- Décision modificative n°1 au budget primitif 2017 du budget la quinte la Bretonniere

6- Décision modificative n°1 au budget primitif 2017 du budget annexe « régie de transport »

7- Gestion de l’inventaire : réaffectation comptable du véhicule lourd « car municipal » au budget principal

8- Reversement de l’excédent de fonctionnement du budget annexe « la Quinte » au budget principal – décision modificative n°3 au budget primitif 2017 du budget principal

9- Acompte de subvention de fonctionnement au CCAS avant le vote du budget  primitif 2018

10- Ouverture de credits d’investissement au titre de 2018 sur le budget principal

 

Urbanisme – aménagements – bâtiments

11- Effacement des réseaux d’électricité et de télécommunication rue de la Cornillère

12- Engagement d’adhésion a un groupement d’autorités concédantes pour la passation conjointe d’un contrat de délégation de service public de distribution d’eau potable

13- Engagement d’adhésion a un groupement d’autorités concédantes pour la passation conjointe d’un contrat de délégation de service public d’assainissement collectif

14- Régularisation foncière – cession d’une emprise de terrain lieu dit la Cornillère

15- Cession de la parcelle cadastrée BB 165 sise square Paul Féval

16- Cession emprise terrain lycee au profit de la Region Bretagne

17- Parcours sportif – CRAPA renouvellement de la concession d’occupation de la forêt domaniale de Rennes

18- Stele an 2000 renouvellement de la concession d’occupation de la forêt domaniale de rennes

19- Adhesion a l’association Urbreizh

Vie associative – sports

 

20- Versement d’une subvention compensatoire auprès de l’association « les Restaurants du cœur »

21- Convention de location de terrains municipaux

Enfance – jeunesse

22- Stage ALSH « radio » organise par le service jeunesse – vacances d’hiver 2018 –

Intercommunalité

23- Convention de mise a disposition du barnum

24- Refacturation de la prestation de diagnostic et d’etude de faisabilite de rehabilitation/extension de la piscine

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×