Conseil municipal du 27 septembre 2018

Affaires générales

 

1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juillet 2018

2 – Délégations données au maire

3 – Rapport en retour sur les observations formulées par la Chambre Régionale des Comptes dans le cadre du contrôle de la gestion de la commune 2012 et exercices suivants

4 – Convention de mandat pour la passation de marchés publics avec le « service commun d’achats »

Solidarités

 

4 – Rapport d’activités 2017 du centre communal d’action sociale (CCAS)

 

Affaires financières

 

5 – Decision modificative n°1 au budget primitif 2018 du budget eau

6 – Garantie d’emprunt EHPAD maison St Michel – projet de construction d’une residence de 30 logements adaptes pour personnes agees

 

Education

 

7 – Modalités de calcul du cout moyen par eleve

8 – Effectifs scolaires dans les écoles publiques de Liffré

9 – Participation OGEC 2018

Culture

 

10 – Mutualisation de l’usage de materiel de projection de plein-air

 

Aménagement – travaux – urbanisme

 

11 – Rapports annuels du délégataire sur l’eau potable et sur l’assainissement collectif relatifs a l’année 2017

12 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable pour l’année 2017

13 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif pour l’année  2017

14 – Concession GRDF – compte rendu d’activité de concession pour l’année 2017

15 –  Rapport annuel du bilan énergétique patrimoine communal pour l’année 2017

16 – Dotation de solidarité en faveur des collectivités territoriales touchées par des évènements climatiques ou géologiques

17 – Demande de subvention pour l’acquisition de matériel pour la gestion des espaces verts : peigne a défeutrer

18 – Demande de subvention pour l’amélioration de l’accessibilité des services au public – travaux d’aménagement de la gare routière –

19 – Demande de subvention aupres du syndicat du bassin versant du Chevre –  travaux d’amenagement d’ouvrage de franchissement sur le cours d’eau de la Galesnais

20 – Demande de subvention – aménagements du cimetiere et rénovation du monument aux morts

21 – Cession des parcelles cadastrées AV 34 pour partie et AV 35 pour partie – avenue de la Forêt au profit du groupe LEGENDRE

Intercommunalité

 

22 – Transfert temporaire de maitrise d’ouvrage a Liffre Cormier communaute – travaux d’extension et de rehabilitation de la piscine

23 – Projet de schema de mutualisation des services 2014/2020 Liffré Cormier communauté

24 – Procès-verbal de mise a disposition des biens dans le cadre du transfert de la piscine a l’intercommunalité

25 – Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)

26 – Présentation du rapport sur le fonctionnement du service public d’assainissement non collectif (SPANC) assurépar la communauté de communes du Pays de Liffré

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