Affaires Générales
1 – Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 7 juillet 2022
2 – Délégations données au Maire
3 – Convention de mise à disposition de l’espace des partenaires de proximité sis 9 rue des écoles
Ressources Humaines
4 – Création d’emplois dans le cadre des avancements de grade 2022
Finances
5 – Admission en non-valeur de créances irrecouvrables
6 – Redevance d’occupation du domaine public gaz 2022
Education
7 – Effectifs scolaires dans les écoles publiques de Liffré
Enfance
8 – Tarification 2022/2023 des accueils périscolaires – Correctif
Culture
9 – Adhésion à l’association « Le Grand Soufflet en Ille-et-Vilaine »
Vie associative
10 – Subventions exceptionnelles à l’association STAND N’ROCK au titre de l’organisation de l’édition 2022 de son festival
11 – Subventions anniversaires aux associations
Sports
12 – Convention cadre d’utilisation des équipements sportifs dans le cadre de l’éducation physique et sportive au collège
Commerces
13 – Droit de place sur les marchés hebdomadaires des vendredi et dimanche au 1er janvier 2023
Urbanisme – Foncier
14 – Résidence de la Fontaine (SARL SOGAPROMO) – Intégration dans le domaine public communal des voies, espaces et équipements communs de l’opération – Correctif
15 – Opération Parc de la Guérinais (NEOTOA) – Intégration dans le domaine public communal des voies, espaces et équipements communs
16 – Acquisition à titre gratuit des parcelles AT42 appartenant à la SNC La Bretonnière (La Quinte – European Homes) et création d’une servitude réseaux sur la parcelle AT42 et AT43
Intercommunalité
17 – Convention Liffré-Cormier Communauté/Ville de Liffré déterminant les missions et les modalités d’intervention du service commun pour l’instruction des autorisations et des actes du droit des sols (ADS) Avenant n°1 : Complément à l’article 5 relatif au classement et à l’archivage
18 – Modalités de partage et de reversement de la taxe d’aménagement